Présentation du site

Le présent site Internet [nom du site] est exploité par [nom de la société], société immatriculée au [registre du commerce et des sociétés] sous le numéro [numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé à [adresse].

Contact :

• Email : contact@maisonniyaa.com
• Téléphone : [numéro de téléphone]

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits et services proposés par [nom du site].

2. Acceptation des conditions

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par l’acheteur. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, la version applicable étant celle en vigueur à la date de la commande.

3. Produits et services

Les caractéristiques essentielles des produits et services sont décrites sur le site avec la plus grande précision possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

4. Tarifs

Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [nom du site] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

L’acheteur passe commande en suivant le processus en ligne. Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement. [nom du site] se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige ou de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente.

6. Paiement

Les paiements s’effectuent par [modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, virement, etc.]. Les transactions sont sécurisées par un système de cryptage garantissant la confidentialité des données.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des transporteurs. [nom du site] ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation applicable, l’acheteur dispose d’un délai de [14 jours en France] à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi. Le retour du produit doit se faire dans son état d’origine, accompagné de la facture. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Garanties et responsabilité

Niyaa Collection s’engage à fournir des produits conformes aux descriptions fournies. En cas de défaut, l’acheteur bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés. La responsabilité de [nom du site] ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit ou de force majeure.

10. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant [adresse email].

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

12. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de [nom du site], sauf disposition contraire de la loi applicable.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit [du pays concerné].